AccueilPortailS'enregistrerFAQConnexion

Partagez | 
 

 Question assurance/permis/propriété

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Question assurance/permis/propriété   Sam 7 Mai - 19:15

cheers Salut à tous, ca fait des siècles que je n'ai pas mis les pieds sur le forum et aujourd'hui me revoilà, avec une question bien loufoque.

Cela concerne la confiscation du véhicule suite à un grand excès de vitesse (>50km/h).
J'en suis pas encore là mais ca m'arrivera forcément un jour, à moins d'avoir le cul bordé de nouilles, je passerai pas indéfiniment entre les mailles des filets.

Je souhaiterai savoir si le fait que je cède ma bécane à ma compagne, non titulaire du permis A, avec certificat de cession et tout ce qui va bien, et qu'elle l'assure à mon nom en temps que seul conducteur, empêcherai la confiscation de la moto le jour ou les cowboys me goleront à plus de 50km/h au dessus de la vitesse légale.

En effet, j'ai entendu dire que le véhicule ne pouvait être saisi par la justice si le conducteur ayant commis l'infraction n'étais pas propriétaire du véhicule.

Je sais que le meilleur moyen pour pas que ca arrive c'est de rouler moins vite, mais très franchement, me prendre une courbe à plus de 140km/h sur une départementale, ca me parait pas non plus être un crime abominable.

Donc voilà, qu'en pensez-vous ? Faisable, pas faisable ? Peut être déjà fait par certains d'entre vous ?
d'avance pour vos avis.

Revenir en haut Aller en bas
Burnout
RIDE OR DIE...
RIDE OR DIE...
avatar

Nombre de messages : 2990
Age : 36
Localisation : Landerneau
Moto : TL1000 R '99 Bleu/Blanc - Tuono V4R APRC '11 Gris
Date d'inscription : 25/12/2008


TYPE DE PILOTAGE: Bruleur de gomme

MessageSujet: Re: Question assurance/permis/propriété   Sam 7 Mai - 19:46

c'est marrant, je me suis posé la même question cette semaine suite à ...... d'un collègue, et de mémoire il faut pas que ta bécane soit a ton nom pour pas se la faire confisquer















remplacer les ... par > 80 de la limite

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.burnout64.net
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: Question assurance/permis/propriété   Sam 7 Mai - 19:57

Donc en gros si mon nom figure nul part sur la CG y a pas de confiscation ?

Moi aussi c'est suite à la confiscation de la bécane d'un pote que je me mets à y penser (185 au lieu de 90, ouch...)
Quand je vois combien il a les boules, j'ai aucune envie qu'il m'arrive la même chose.
Autant perdre le permis je trouve ca normal (encore que), mais me faire cramer ma brêle par la justice pour la brader aux encheres quelques semaines après, y a pas moyen.


Dernière édition par M@ch Low le Sam 7 Mai - 20:17, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
yoyo & leti
RIDE OR DIE...
RIDE OR DIE...


Nombre de messages : 2261
Age : 49
Localisation : Le relecq-kerhuon
Moto : Surprise...
Date d'inscription : 13/09/2008


TYPE DE PILOTAGE: Normal/rapide

MessageSujet: Re: Question assurance/permis/propriété   Sam 7 Mai - 20:07

pour ma part moi c'etait à 51 au dessus de la vitesse légale 141 pour 90 !! il pouvait prendre la moto ,motard cool donc repartit avec mais à pied ... j'ai egalement entendu parler de cette combine mais cela reste à comfirmé .....
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: Question assurance/permis/propriété   Sam 7 Mai - 20:15

Putain les boules pour 1km/h...
Voilà le genre de truc que je veux éviter.

Mais c'est possible que la carte grise soit au nom de ma compagne même si elle a pas le permis A ?
Je sais plus si il le demande à la préf.
Mais bon, au pire j'ai un parent qui a le permis A, je ferai la manipe avec lui si quelqu'un me confirme que c'est faisable.
Revenir en haut Aller en bas
Burnout
RIDE OR DIE...
RIDE OR DIE...
avatar

Nombre de messages : 2990
Age : 36
Localisation : Landerneau
Moto : TL1000 R '99 Bleu/Blanc - Tuono V4R APRC '11 Gris
Date d'inscription : 25/12/2008


TYPE DE PILOTAGE: Bruleur de gomme

MessageSujet: Re: Question assurance/permis/propriété   Sam 7 Mai - 20:32

tu peux tres bien mettre une CG de voiture au nom de tes enfants, meme si ils n'ont pas 10 ans, donc pkoi pas mettre la moto a qqun qui n'a pas le permis moto, c'est pas genant, c'est une faille de l'administration sans plus

si tu mets au nom de ta compagne, faut juste etre sur qu'elle parte pas avec un jour Very Happy

les gens qui se rendent non solvables, c'est comme ca qu'ils font, ils mettent tout au nom de qqun d'autre, vehicules, mais , terrains..etc..

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.burnout64.net
sambzh
Les FULL RIDERS...
Les FULL RIDERS...
avatar

Nombre de messages : 818
Age : 67
Localisation : guilers
Moto : 800 VFR
Date d'inscription : 17/02/2009


TYPE DE PILOTAGE: Normal/lent

MessageSujet: Re: Question assurance/permis/propriété   Sam 7 Mai - 20:50

par contre si tu te fait flashé ...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar


MessageSujet: Re: Question assurance/permis/propriété   Sam 7 Mai - 21:08

Ah ouai carrément !!! Je savais pas.
Et bah je vais mettre la moto à son nom alors.

Pour les flash c'est pas grave, les retrait de points seront à son nom du coup, mais il suffira que je me dénonce pour que ce soit mes points qui sautent.
Perdre mon permis j'assumerai (je touche du bois, il a tenu 6 ans pour l'instant), mais pas question qu'ils m'embarquent le brelon.

Merci les gars
V
Revenir en haut Aller en bas
Spitfire
RIDE OR DIE...
RIDE OR DIE...
avatar

Nombre de messages : 3296
Age : 29
Localisation : brest
Moto : 750 VFR / R6 / S1000RR
Date d'inscription : 13/03/2010


TYPE DE PILOTAGE: Normal/lent

MessageSujet: Re: Question assurance/permis/propriété   Sam 7 Mai - 22:18

logiquement ils peuvent te prendre que se qui t'appartient, si tu te fait chopper avec la bécane d'un pot à +50Km/h ils peuvent pas la prendre vu qu'elle t'appartient pas (par contre le permis c'est bien le tient qui va sauter Very Happy Very Happy Very Happy )

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Duc@t
RIDE OR DIE...
RIDE OR DIE...
avatar

Nombre de messages : 1322
Age : 43
Localisation : Irvillac
Moto : RSV 1000 R 2001
Date d'inscription : 07/03/2009


TYPE DE PILOTAGE: Normal/lent

MessageSujet: Re: Question assurance/permis/propriété   Sam 7 Mai - 23:58

Et rien ne t'empêche t'acheter une moto, et de la faire immatriculer , même si tu n'as pas le permis A...
Revenir en haut Aller en bas
LE BOURIN
MODERATEUR
MODERATEUR
avatar

Nombre de messages : 2401
Age : 35
Localisation : chateaulin
Moto : GSXR 750 K7
Date d'inscription : 31/07/2007


TYPE DE PILOTAGE: Lent

MessageSujet: Re: Question assurance/permis/propriété   Dim 8 Mai - 3:02

comment peuvent ils prendre ou confisquer une moto qui n'est pas a toi.donc pour ta question ils ne peuvent prendre un bien qui ne tapartient pas.quand j'avais mon Z,ma femme éatait assuré dessus (pas de permis moto) et j'étais le conducteur principal.en cas de soucis ils n'ont pas le droit de faire de confisquer un véhicule qui n'est pas le tien.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.dailymotion.com/motardbreiz
rico danio
Les arsouilleurs de l'extrème
Les arsouilleurs de l'extrème
avatar

Nombre de messages : 406
Age : 41
Localisation : le relecq kerhuon
Moto : r1 et z750
Date d'inscription : 17/02/2011


TYPE DE PILOTAGE: Normal/lent

MessageSujet: Re: Question assurance/permis/propriété   Dim 8 Mai - 13:55

Moi je suis assez d'accord que ils ne peuvent pas prendre une moto qui n'est pas a toi moi je voulais le faire aussi mais je ne sais pas non plus si on a le droit , mais je pense que oui , il va falloir que j'aille a la sous préfécture pour une carte grise de voiture je leurs demanderais en meme temps si ils veulent bien me répondre
Revenir en haut Aller en bas
Burnout
RIDE OR DIE...
RIDE OR DIE...
avatar

Nombre de messages : 2990
Age : 36
Localisation : Landerneau
Moto : TL1000 R '99 Bleu/Blanc - Tuono V4R APRC '11 Gris
Date d'inscription : 25/12/2008


TYPE DE PILOTAGE: Bruleur de gomme

MessageSujet: Re: Question assurance/permis/propriété   Dim 8 Mai - 14:08

pour preuve que c'est possible

j'ai une voiture derrière chez moi qui est a une amie qui n'a pas de permis,
j'avais fait faire la CG à son nom pour rouler avec le temps de refaire la distri qui avait laché sur la mienne

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.burnout64.net
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Question assurance/permis/propriété   

Revenir en haut Aller en bas
 
Question assurance/permis/propriété
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» question sur les cases du relevé 24
» Une future maman a une question a 100$ pour la CSQ
» Une question pour vos enfants
» question bricolage
» Question de la communication

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Moto29Brest :: ZONE LIBRE :: Faits divers-
Sauter vers: